Activités

Responsabilités administratives et académiques


Président de la Commission de spécialistes des disciplines juridiques et politiques (Université du Littoral : 1994-1998)
Directeur (fondateur) du Laboratoire de recherche juridique (LARJ) (Université du Littoral : 1994-1998)
Président de la Section de droit public (Toulouse 1 : 2004-2007)
Président de la Commission de spécialistes de droit public (Toulouse 1 : 2004-2007)
Directeur de l’Institut de recherche européenne de droit économique (IREDE) (Toulouse 1 : 2005 à 2007)
Directeur (fondateur) de l’Institut de recherche en droit européen international et comparé (IRDEIC) (Toulouse 1 : 2007-2020) (laboratoire évalué A+)
Directeur du Centre de documentation et de recherche européenne (CEDRE) (depuis 2009 jusqu’en 2013)
Directeur du Master 2 Droit européen (2008-2016)
Directeur du Master 2 Juriste européen (depuis 2016)
Codirecteur du Master Espace liberté, sécurité, justice (Toulouse/ Barcelone) depuis 2010
Directeur de la mention Droit international, européen et comparé (Master 1 et 2) (2009-2016)
Directeur de la mention droit européen (2016-2018)
Codirecteur de la mention Droit international et droit européen (depuis 2018)
Membre du Conseil d’administration de la Commission pour l’Etude des Communautés européennes (CEDECE) (Association nationale des enseignants chercheurs en droit de l’Union européenne) (depuis 2009)
Vice-Président de la CEDECE (2011 à 2013)
Président de la CEDECE (2013- 2017)
Président d’honneur de la CEDECE (désormais AFEE)
Membre du Bureau de l’Association des juristes européens (AJE) (2015-2017).
Membre du Conseil scientifique de l’Université Toulouse 1 Capitole (2012-2016)
Membre du Conseil de la Faculté de droit (2014-2018)
Membre ou président de comités de sélection : Toulouse, Bordeaux, Paris Dauphine, Montpellier, Aix, Thessalonique.
Membre élu du CNU (2011-2015)
Directeur du Centre d’excellence Jean Monnet de l’Université Toulouse 1 Capitole (2012-2015)
Membre du Conseil d’Administration de l’Université Toulouse 1 Capitole 2016-2020
Directeur du Centre d’excellence Europe Capitole (2017- 2021)
Référent déontologue, alerte, laïcité de l’Université Toulouse Capitole (depuis 2021)


Invitations dans universités étrangères


Université de Carthage (Tunis) : L’ordre juridique communautaire (20h) (Master droit communautaire et relations Maghreb-Europe) : Professeur invité depuis 1995 chaque année.
Université de Marrakech : cours de droit européen économique (2001)
Université des sciences humaines de Minsk : cours de droit du marché européen (1998)
Université de Bucarest : cours de droit de l’Union européenne (1999)
Université de Pilsen (Rép. tchèque) : conférencier invité (2000)
Université de Galati (Roumanie) Conférencier invité (2000)
Université d’Osaka : Conférencier invité (2006)
Université Laval (Québec – Canada) : Professeur invité en février 2010
Université autonome de Barcelone : Professeur invité décembre 2010
Université Aristote de Thessalonique : Conférencier invité (octobre 2011)
Université autonome de Barcelone : Conférencier invité (2012 ; 2019)
Université d’Etat de Tachkent (Ouzbékistan) : Conférencier invité 2015


Responsabilités éditoriales


Membre du Comité de rédaction des Cahiers de droit européen (Bruxelles).
Coresponsable de la chronique « Politiques internes » à l’Annuaire de droit européen (2004-2012).
Responsable de la chronique Politique agricole commune à l’Annuaire de droit de l’Union européenne (depuis 2012)
Responsable de la chronique « Jurisprudence - droit général de l’Union européenne », aux Cahiers de droit européen.
Directeur de la collection « Les Cahiers de l’IRDEIC », Presses de l’Université Toulouse Capitole (2007-2020)
Directeur de la Collection « Les Etudes de l’IRDEIC », Presses de l’Université Toulouse Capitole (2007-2020)
Directeur de la collection « Les Cahiers Jean Monnet », Presses de l’Université Toulouse Capitole – Lextenso (depuis 2018)


Missions pédagogiques, scientifiques ou administratives


Anvers (Belgique), Athènes (Grèce), Barcelone (Espagne), Bologne (Italie), Bruxelles (Belgique), Bucarest (Roumanie), Canterbury (Angleterre), Chongqing (Chine), Galati (Roumanie), Limoges, Lisbonne (Portugal), Marrakech (Maroc), Milan (Italie), Minsk (Biélorussie), Modène (Italie), Montréal (Canada), Osaka (Japon), Ottawa (Canada), Pilsen (République tchèque), Québec (Canada), Saint Denis de la Réunion, Strasbourg, Tachkent (Ouzbékistan), Thessalonique (Grèce), Tunis (Tunisie), Turin (Italie).


Expertises pour l’Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur


2007 : Expertise d’Ecoles doctorales : Université du Maine (Le Mans) ; Université d’Angers.
2008 : Expertise de laboratoires de recherche : Université Paris XII Créteil ; Université Paris IX Dauphine.
2008 : Membre de la commission « droit européen » de classement des Revues (AERES).
2013 : Président du comité d’évaluation de 3 laboratoires de l’Université Paris X Nanterre.


Jurys de thèses ou de concours


Membre ou Président d’un jury de thèse :

Universités Aix-Marseille, Barcelone (Espagne) (Université autonome de Barcelone et Université de Barcelone), Bordeaux IV, Limoges, Lyon 3, Luxembourg, Modène (Italie), Montpellier, Paris I, Paris 2, Paris V, Paris XII, Perpignan, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse 1, Turin (Italie).

Membre de jury de concours :

Jury ENA 2001(concours externe) : épreuve « Union européenne » (oral et écrit)
Premier concours national d’Agrégation de l’enseignement supérieur en droit public (2003 / 2004) (membre du jury présidé par le Pr. Jean Combacau).


Cours numériques


Droit général de l’Union européenne – Institutions européennes (Université numérique juridique francophone)
Droit général de l’Union européenne – Ordre juridique (Université numérique juridique francophone)


Direction de recherches


Directions de mémoires de Master 2 à Tunis et à Toulouse : moyenne de 4 par an


Directions de thèse soutenues :

Jean-Barthélémy Maris : Le marché européen de l’armement (thèse soutenue en mars 2010, publiée aux éditions L’Harmattan)
Mathias Amilhat : Les incidences du droit de l’Union européenne sur le concept de contrat administratif (codirection ; thèse soutenue en mars 2013) (Qualifié par le CNU ; MCF à l’Université Toulouse Capitole)
Mehdi Mezaguer : l’approche transactionnelle en droit antitrust de l’Union européenne. Thèse soutenue en novembre 2013 (Qualifié par le CNU ; MCF à Nice)
Elisa Fois : cotutelle Turin. Le Renvoi préjudiciel et la charge de travail de la Cour de justice (thèse soutenue en mai 2016)
Julie Teyssedre : Le Conseil d’Etat, juge de droit commun du droit de l’Union européenne (thèse soutenue en juin 2019) (Qualifiée par le CNU ; MCF à l’Université d’Orléans)
Olivier Penella cotutelle Barcelone: Sistemas de solución de controversias en los procesos de regionalización (thèse soutenue en février 2019)
Isabelle Hidalgo : La coopération territoriale et l’Union européenne
Gudrun Testzloff : L’impact du droit communautaire relatif aux services d’intérêt économique général en France et en Allemagne
Hanène Yazid : Les sources internationales du droit de l’Union européenne (cotutelle Tunis)
Mohamed Outail Draief : La régulation des compétences dans l’Union européenne (Tunis)
Amélie Jouandet : Le renouveau du droit européen des aides d’Etat
suramericanos. Cotutelle avec l’Université de Barcelone (codirecteur Professeur Enoch Albertí)
Myriam Boveda Will : L’effet de la concurrence sur la juridicité et l’effectivité de la notion de solidarité en droit
Alexandra Joffre : L’exécution des décisions de la Cour de justice de l’Union européenne
 


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