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"Droit international privé - Tome 1 : principes généraux"
28 novembre 2013
Par Michel Attal et Arnaud Raynouard.
Conforme aux programmes de Master 1 et 2, ce manuel présente de façon claire une matière de droit que l’Union Européenne et la mondialisation ont profondément remaniée.
Le tome 1 présente les grandes questions du droit international privé, afin d’en dégager les principes directeurs et la méthodologie propre à la matière :
- identification de la juridiction compétente ;
- détermination de la loi ou de la norme applicable ;
- efficacité internationale des décisions de justice et des actes juridiques.
Le tome 2 présente les solutions spécifiques à chaque domaine du droit, en suivant les grandes catégories du droit international privé contemporain : actes juridiques, responsabilité extra-contractuelle, statut personnel (en ce compris la nationalité et la condition des étrangers), statut réel…
Cette démarche efficace s’accompagne de nombreux outils pédagogiques : références à la doctrine, à la jurisprudence, aux sources internationales et européennes.
À jour en 2013 avec :
- les nouvelles normes de droit de l’Union Européenne ;
- les plus récents textes et décisions concernant les relations de droit privé non européennes.
Auteurs : Michel ATTAL, Maître de conférences (HDR) à l'Université Toulouse 1 Capitole, Directeur des études de l'IEJ, co-Directeur du MADIC (Master 2 Droit international et comparé), Assesseur du Doyen de la Faculté de droit, Avocat à la Cour (Toulouse).
Arnaud RAYNOUARD, agrégé des facultés de droit, Professeur à l'Université Paris-Dauphine, Vice-président de l'Université.
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- :
- GAELLE LE MERER
irdeic@ut-capitole.fr - Informations complémentaires :
- ISBN : 9782804460723
Parution : octobre 2013
Éditions : Larcier
Mise à jour le 11 septembre 2018
