Chaire DESAPS

LUTTE CONTRE LE CORONAVIRUS :
Prenez connaissance des modalités mises en œuvre à l'Université Toulouse Capitole.


Vous êtes ici : Accueil > DESAPS > Formation DESAPS > Directions de thèse et de mémoires

Directions de thèse et de mémoires

Direction de Thèses soutenues et en cours liées au droit européen de la santé

Thèses soutenues


Laurie Bru, "Les enjeux de la normalisation européenne des objets connectés de santé",   (mention très honorable et les félicitations du jury), 21 novembre 2019


A. Mahalatchimy, « L’impact du droit de l’Union européenne sur la réglementation des médicaments de thérapie innovante en France et au Royaume-Uni » (mention très honorable et les félicitations du jury), Toulouse, mars 2015 (depuis 2017 chercheur au CNRS)

S. Bister, « L’encadrement par le droit de l’Union européenne de la qualité et la sécurité des médicaments et des dispositifs médicaux-Implications en droit français » (mention très honorable), Toulouse, mars 2017.

S. Ravet (direction F. Taboulet), « La place du laboratoire dans le processus décisionnel de l'Union européenne en matière d'autorisation de mise sur le marché et du maintien sur le marché des médicaments », Thèse d'exercice Faculté de pharmacie, Toulouse, 2017. 

Thèses en cours



P. Mullerova (cotutelle avec le professeur Tomasek, Université Charles de Prague), « L’apport de la télémédecine à la qualité et la sécurité des soins dans l’Union européenne. Approche comparée France /République tchèque » (commencée en 2014).

C. Bories, « L’accès aux soins des ressortissants de pays tiers dans l’Union européenne (commencée en 2017).

M. Ginel (en codirection avec le professeur X. Bioy), « La répartition des compétences dans la gouvernance des biotechnologies- Entre Union et Etats-membres (commencée en 2017.

L. Thiant (thèse Cifre), « L’impact de la règlementation européenne sur les données de santé (commencée en septembre 2017).

Mémoires 2018-2019


L’intelligence artificielle appliquée à la santé, quelle régulation ?

Les produits à base de plantes, quelle règlementation.

L'Union européenne face à la controverse du glyphosate : L'impact de l'évaluation scientifique des risques dans un contexte d’incertitude scientifique.

Les perturbateurs endocriniens et le principe de précaution.

Approvisionnement en médicaments dans l'Unioneuropéenne et Brexit.

Actions de groupe et dispositifs médicaux.

Les produits de santé issus des nanotechnologies

Dispositifs médicaux connectés : quelle responsabilité ?

Téléconsultation transfrontalière : quelles réglementations ?

Positionnement de l’Union Européenne face aux ruptures d’approvisionnement.

Publicité et médicament.


Mémoires 2019-2020


Les objets connectés de santé contenant de l’IA : quel encadrement juridique ?

Le système national des données de santé (à traiter sous l’angle de la fonction, de l’opportunité et des risques).

Le cannabis, produit de santé ?

Thérapie génique et édition du génome humain : quelle place pour le droit de l’Union européenne ?

La lutte contre la résistance aux anti-microbiens dans une perspective « one health » (approche européenne et nationale).

L’open innovation: incidence pour le secteur pharmaceutique.

Encadrement des allégations de santé portant sur les denrées alimentaires et les compléments alimentaires et bilan de l’activité de l’EFSA en la matière.

La télémédecine : de l’encadrement juridique à la pratique (étude comparée si possible) 

Dispositifs médicaux connectés : quelles responsabilités ?

L'encadrement juridique incomplet du risque sanitaire lié aux perturbateurs endocriniens au sein de l'Union européenne.

Santé et sécurité au travail : le principe de précaution à la lumière du droit européen.

La coopération transfrontalière dans le domaine des soins.

Analyse des rappels de lots et suspensions d’AMM décidés à la suite d’inspections réalisées en Chine ou en Inde pour le compte de l’UE et analyse de la jurisprudence européenne.



En appuyant sur le bouton "j'accepte" vous nous autorisez à déposer des cookies afin de mesurer l'audience de notre site. Ces données sont à notre seul usage et ne sont pas communiquées.
Consultez notre politique relative aux cookies