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" L’Union européenne et ses États membres, entre identité et souveraineté ", séminaire CEEC / IRDEIC, sous la direction scientifique de Hélène Gaudin

5 mai 2021
10h30-17h00


Manufacture des Tabacs
Visioconférence
Participer à la réunion Zoom
https://ut-capitole-fr.zoom.us/j/96507649112?pwd=cW0rMGxKT2VUMzdQZkxyeFRFdXBsZz09

ID de réunion : 965 0764 9112
Code secret : 627389

La question de l’identité traverse le droit de l’Union européenne depuis son apparition dans le traité de Maastricht en 1992.

L’article F§1 énonçait alors : « L’Union respecte l’identité nationale des Etats membres dont les systèmes de gouvernement sont fondés sur les principes démocratiques ». Reprise par la Cour de justice, cette notion s’est très vite retrouvée dans les droits constitutionnels des Etats membres. Elle a aussi été transformée sous la forme de l’identité constitutionnelle.
De l’identité des Etats qu’elle soit nationale ou constitutionnelle, à l’existence d’une identité européenne qui permettrait de définir ce qu’est un Etat membre de l’Union ; de la construction d’une identité propre à l’Union à tra-vers ses droits fondamentaux ou dans des domaines plus ciblés, à la question sous-jacente de la souveraineté : l’iden-tité dans l’Union, et ses métamorphoses, reste un objet passionnant d’étude que cette journée ne fait qu’effleurer.

10h30 - Quelle identité pour les États-membres de l’Union européenne ?
Présidence : Mme la professeure Hélène Gaudin
- La double identité, nationale et constitutionnelle des Etats membres de l’Union
Mme Francette Fines, professeure à Sciences Po Toulouse, LaSSP
- Les Etats membres de l’Union européenne se définissent-ils par une/leur identité européenne ?
M. Marc Blanquet, professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole, Directeur du CEEC, Chaire Jean Monnet

14h00 - Quelle identité pour l’Union européenne ?
Présidence : M. le professeur Didier Blanc
- Les droits fondamentaux, éléments de l’identité de l’Union européenne ?
M. Joël Andriantsimbazovina, professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole, CEEC / IRDEIC
- L’identité serait-elle la souveraineté de l’Union européenne ?
Mme Hélène Gaudin, professeure à l’Université Toulouse 1 Capitole, CEEC / IRDEIC

Identités thématiques

Présidence : Mme la professeure Francette Fines
- La fragile définition de l’identité européenne par ses valeurs numériques
M. Jonathan Keller, ingénieur de recherche (post doctorant), ParisTech
- Y-a-t-il une identité environnementale de l’Union ?
M. Loïc Peyen, Maître de conférences à l’Université Toulouse 1 Capitole, IEJUC

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